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Conseil Métropolitain du Temps long

CONSEIL METROPOLITAIN DU TEMPS LONG

Repenser le Conseil de Développement en un Conseil métropolitain du Temps long pour les générations futures, où siègent des élus municipaux  et métropolitains, à parité avec des citoyens, des représentants associatifs et du secteur marchand, des chercheurs et experts pouvant être saisie ou s'auto-saisir.

Ce Conseil aura pour objectif d'examiner la conformité des grands projets des communes ou de l'intercommunalité aux enjeux écologiques, sociaux, climatiques de moyen et long terme -10 à 20 ans-. Il  constitue un espace d'observation et d'interpellation sur la prise en compte du long terme dans la conduite de l'action publique locale. Ce Conseil peut être saisi par le Conseil Municipal ou le conseil délibérant de l'intercommunalité - à défaut, il s'autosaisit. Il adresse des avis consultatifs, et peut inscrire à l'ordre du jour des conseils municipaux l'examen des projets qui ne seraient pas conformes à la prise en compte de ces enjeux pour qu'il les réexamine selon les recommandations de du Conseil métropolitain du temps long. Il peut inscrire à l'ordre du jour son rapport d'interpellation ou d'observation quant au fonctionnement ou au dysfonctionnement plus global de l'action publique locale du temps long. Il n'a pas le pouvoir de prendre une décision mais  possède un droit de veto obligeant les élus à réévaluer un projet jugé comme ayant un impact négatif sur la préservation de la nature, du vivant et des générations futures